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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE Transdata
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BL BUSLAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

BL BUSLAB
TDE Transdata, S.A.S

Numéro de dépôt :
3676290
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
BL BUSLAB de TDE Transdata

Présentation de la marque BL BUSLAB

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE Transdata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BL BUSLAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDE Transdata domicilié(e) 77 Rue Roger Salengro - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 870 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDE Transdata domicilié(e) 77 Rue Roger Salengro - 37000 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL BUSLAB est expirée depuis le 15 septembre 2019.

TDE Transdata a également déposé les autres marques suivantes : OPTHOR


TDE Transdata, S.A.S - 77 Rue Roger Salengro - 37000 - TOURS - France - SIREN 380870998


TDE Transdata - 77 Rue Roger Salengro - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579177 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 7 septembre 2018 - Erratum n°732876 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Transport ; Informations en matière de transport ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.